Abbatiale Saint-Maurice d'Agaune (VS). © Paul Bissegger - CC BY-SA 4.0
Après la publication le 12 septembre du rapport qui a documenté plus de mille cas d’abus sexuels dans l’Eglise catholique romaine en Suisse depuis le milieu du XXème siècle, des hauts prélats ont été inquiétés, et des victimes se sont exprimées. Dans ce climat difficile, l’Eglise a pris différentes initiatives. L’une d’entre elles n’a pas beaucoup attiré l’attention. Elle aurait pourtant le potentiel de révolutionner la tant décriée culture du secret de l’Institution.
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Il était grand temps que ces organisations, qui servent un peu moins de 3 millions de fidèles, emboîtent le pas de leurs homologues dans d’autres pays, notamment en France et au Portugal.</p> <h3>Un problème complexe</h3> <p>De nombreuses voix se sont élevées pour dénoncer des responsabilités individuelles, en premier lieu de ceux qui exercent des fonctions importantes dans cette institution très hiérarchisée. Ces hauts responsables, évêques ou administrateurs, auraient permis de couvrir des agissements répréhensibles en déplaçant des prélats, en occultant des preuves, ou en négligeant d’instruire correctement des cas avérés. Il est certain que de tels agissements ont eu lieu; il serait simpliste de penser qu’ils expliquent l’étendue du problème.</p> <p>Certains pointent des dysfonctionnements plus structurels. On reparle du célibat des prêtres, et du rôle des femmes dans l’Eglise. 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Une affaire concernant l’Abbaye de Saint-Maurice, très récemment mise au jour par les médias, montre que même lorsque les pouvoirs publics sont impliqués, les dénonciations peuvent être archivées sans suite.</p> <h3>Le secret imposé par le droit canon</h3> <p>Si un regard extérieur peut aider l’Eglise à mieux faire, celle-ci peut aussi travailler elle-même sur ses propres structures et fonctionnements. Elle le fait à son rythme, notamment en adaptant son droit interne, le droit canon (ou canonique). Ce recueil de règles qui a sa source première dans les livres de l’Ancien et du Nouveau Testament, tente à travers ses versions successives d’adapter l’application des lois ecclésiastiques aux exigences du temps. Le Code de l’Eglise a ainsi été réécrit en 1917 et –après 18 ans de travail – en 1983. 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Son orientation est foncièrement libérale et interroge l’action de l’Etat qui intervient en moralisateur dans une question jugée de nature strictement personnelle.</p> <p>Le professeur canadien Alexandre Baril parle d’«un système d’oppression dans lequel les personnes suicidaires vivent de multiples formes d’injustice et de violence», qu’il appelle «suicidisme». Pour y faire face il promeut un accompagnement (positif) des personnes suicidaires, et en particulier le suicide assisté, dont il pense qu’il pourrait même «sauver plus de vies que les stratégies de prévention courantes». Pour lui comme pour d’autres, c’est l’accompagnement qui humanise la fin de vie. Nous verrons comment des réflexions sociologiques mènent à des conclusions analogues.</p> <p>Reprenons les considérations de Finsterwald et voyons comment l’Etat peut arriver à restreindre la liberté d’individus ne nuisant (apparemment) pas à autrui. Examinons pour cela l’interdiction des lancers de nains. 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Ainsi, il faut se poser la question: lancer un nain ou aider quelqu’un à se donner la mort ne nuit pas forcément à d’autres, mais qu’en est-il de l’atteinte à la dignité humaine?</p> <h3>La technologie de l'aide au suicide</h3> <p>Le médecin et activiste australien Philip Nitschke (né en 1947) semble avoir résolu cette difficulté une fois pour toutes, et est passé à l’action. Il a fait profession notamment d'inventer des méthodes pour aider au suicide. Ceci lui a valu les surnoms de <em>Dr Death</em> et de <em>The Elon Musk of assisted suicide</em> (<em>Newsweek,</em> 2017). Ce dernier lui a été attribué à l’occasion de la présentation de sa capsule Sarco qui vient de faire le buzz en Suisse.</p> <p>Avant Sarco, Nitschke avait conçu plusieurs autres dispositifs. Citons l’Exit-bag, un sac à se mettre sur la tête qui donne la mort en se remplissant d’azote. Ce gaz est censé rendre l’expérience moins pénible. Quatre personnes en ont fait usage. Puis il y a eu CoGen, un masque permettant l’inhalation de monoxyde de carbone. Depuis que les voitures possèdent des pots catalytiques et que le gaz de houille a été remplacé par du gaz naturel, il est devenu moins efficace de se suicider en s’enfermant dans son garage avec le moteur de la voiture allumé, ou en mettant sa tête dans un four. Le dispositif appelé Délivrance, quant à lui, permettait de se donner la mort par injection d’une substance létale en appuyant sur le bouton d’un ordinateur. Ce dispositif «de bureau» a été répertorié par le British Science Museum. Dans une autre direction, en partant du constat qu’il est possible de se procurer en ligne des substances comme le Nembutal qui, ingéré à doses élevées, permet de s’endormir pour toujours, Nitschke a mis au point un kit de «petit chimiste» afin de vérifier la pureté de la substance achetée. Il a aussi publié des instructions sur la conservation du Nembutal en poudre. Plus systématiquement, il a rédigé des manuels disponibles en ligne expliquant comment s’y prendre pour se tuer, et qui sont régulièrement mis à jour. Il a aussi imaginé des «navires de la mort» pour échapper aux restrictions des législations nationales...</p> <p>En 2021, notre Dr Death ouvre une brasserie de manière à pouvoir se procurer des bidons d’azote. Ceux-ci étaient probablement destinés à alimenter son invention la plus discutée, et qui synthétise quelques-unes de ses trouvailles précédentes: la capsule Sarco, en forme de cercueil imprimée en 3D conçue en 2017, et présentée à la Foire du design de Venise en 2019. La «Tesla de l’assistance à la mort» permet à une personne de se donner la mort en appuyant sur un bouton: la capsule où la personne est allongée se remplit alors d’azote, et le départ se fait en regardant le ciel à travers le couvercle vitré. Une commande vocale, ou un clignement des yeux, pourraient aussi activer la capsule. Vu que l’azote n’est pas un médicament, aucune intervention médicale n’est requise. Nitschke aurait ainsi atteint l’objectif de proposer à tous les adultes le choix d'une mort paisible, même si bien-portants, sans interférence indésirée.</p> <p>Dans les faits, les choses ne sont pas si simples. Passons sur le fait que quelqu’un, forcément, doit se charger de mettre à disposition la capsule, puis s’occuper du corps. La première utilisation de Sarco devait avoir lieu en juillet dernier en Suisse. Notre pays est une sorte de Paradis pour les activistes du suicide assisté, vu que, le premier depuis 1942, il autorise l’assistance au suicide en l’absence de «mobile égoïste». Les avis pourtant divergent sur la légalité de l’emploi de cette (nouvelle) technologie: même si celle-ci ne fait pas usage de médicaments, elle s’apparente à un dispositif médical, et pourrait donc nécessiter une autorisation de la part de Swissmedic. En tout cas, les procureurs de plusieurs cantons se sont depuis exprimés contre son utilisation, et parmi les professionnels de l'assistance au suicide, des voix critiques se sont élevées. La crainte est que Sarco, et surtout son créateur, donnent des arguments à ceux qui s’opposent aux pratiques éprouvées d’assistance, et précipitent la mise en place d’une nouvelle législation plus restrictive pour le suicide assisté.</p> <p>Nitschke est coutumier des conflits avec les autorités et raffole du tapage médiatique, mais il semblerait que cette fois, il ait vraiment dépassé les bornes de la décence: la femme de 55 ans gravement malade qui a fait le voyage depuis les Etats-Unis pour mourir avec Sarco a finalement décidé de passer par une des associations opérant en Suisse, et a laissé un écrit après sa mort dénonçant les méthodes de Nitschke et de ses associés. Ceux-ci l’auraient exploitée financièrement et soumise à une forte pression médiatique.</p> <p>Plus objectivement, la méthode Sarco ne permet pas le contact physique et pousse ainsi à un hyper-individualisme que des partisans du suicide assisté considèrent comme extrême. Nitschke a répondu à ces accusations en qualifiant son ancienne cliente de «psychotique» et en mettant en cause l’objectivité des autres associations, qui ne seraient pas prêtes à accepter sa concurrence. On peut discuter des motivations personnelles du médecin australien. Peut-être aime-t-il simplement se mettre en scène et a-t-il choisi un sujet controversé pour ce faire; peut-être essaie-t-il de pallier une hypocondrie dont il aurait souffert et qui l’aurait déjà motivé à entreprendre ses études de médecine.</p> <p>Au fond, le docteur Nitschke ne fait que pousser un peu plus loin des pratiques déjà établies, et fournit une réponse commerciale à une demande très particulière. Le Nembutal et plus récemment l’azote ont été utilisés pour des exécutions de condamnés à mort aux Etats-Unis. Nitschke a notamment assisté à celle, controversée, d'Eugene Smith en Alabama, qui a eu lieu en janvier passé.</p> <p>La technologie évolue de telle sorte qu'on la croie capable de fournir une réponse à tout, et même aux problèmes qu'elle a elle-même créés, comme le dérèglement climatique. On nous propose ainsi des avatars électroniques pour avoir une vie après la mort; des entreprises essaient d’attirer des talents en leur proposant de planifier leur parentalité comme il le souhaitent, en particulier en leur facilitant la congélation de leurs gamètes. Nietschke est en phase avec cette tendance, pourtant rien de ce qu’il propose n’a le potentiel de changer notre lien à la mort. Sa série d’inventions peut faire réfléchir, mais ni plus ni moins que les inventions du lapin des <i>Bunny suicides</i>.</p> <h3>Sociologie du suicide</h3> <p>Les déterminants sociaux du suicide ont été identifiés de manière définitive en 1897 par Emile Durkheim dans son ouvrage <em>Le suicide</em>, qui inaugure la sociologie quantitative. En procédant à la première étude statistique systématique d’un phénomène social, Durkheim a mis en évidence que «chaque société a pour le suicide une aptitude plus ou moins prononcée». En particulier, il y a plus de suicides là où «l’esprit de libre examen» est davantage répandu, notamment – à son époque – dans les pays protestants. Mais surtout «l’homme se tue parce que la société religieuse dont il fait partie a perdu de sa cohésion».</p> <p>A un autre niveau d’organisation sociale, «la famille est un puissant préservatif du suicide, elle en préserve d’autant mieux qu’elle est plus fortement constituée». De manière générale «le suicide varie en raison inverse du degré d’intégration des groupes sociaux dont fait partie l’individu». Ainsi, le plus faible nombre de suicides dans les pays catholiques n’est pas dû au fait que le Vatican condamne fermement le suicide, mais plutôt parce que l’Eglise y est plus présente, et ainsi en structure les interactions. De surcroît, si les groupes sociaux auxquels on appartient se désintègrent, on se sent d'autant plus détaché de la société, et ainsi, dit Durkheim, on se détache de la vie dont la société «est à la fois la source et le but».</p> <p>Nous sommes ici bien loin de considérations centrées sur les seuls libertés et droits individuels: l’homme est aussi animal social. Durkheim s’inquiétait des conséquences du développement du «monde du commerce et de l’industrie», qui a mené à un dérèglement social (anomie) chronique, et son lot de suicides. A l’époque dans l’industrie agricole «les anciens pouvoirs régulateurs» se font encore sentir, et les suicides y sont moins nombreux. Ce n’est plus le cas aujourd’hui en Suisse, exactement pour les raisons mises en évidence par Durkheim: les paysans se suicident davantage que d’autres groupes sociaux, parce qu'ils souffrent d’un isolement plus important.</p> <p>Durkheim considérait également «nécessaire que le suicide soit classé au nombre des actes immoraux»: le suicide lèse la société «parce que le sentiment sur lequel reposent aujourd’hui ses maximes morales les plus respectées, et qui sert presque d’unique lien entre ses membres, est offensé, et qu’il s’énerverait si cette offense pouvait se produire en toute liberté».</p> <p>Le sociologue pose donc en principe que la personne humaine est et doit être considérée comme une chose sacrée, dont ni l’individu ni le groupe n’ont la libre disposition. En toute cohérence, Durkheim préconise en conclusion de «rendre aux groupes sociaux assez de consistance pour qu’ils tiennent plus fermement l’individu et que lui-même tienne à eux». Il constate en effet que l’Etat est la seule force collective ayant «survécu à la tourmente», mais qu’il est devenu «aussi envahissant qu’impuissant». Il rejoint donc ceux qui critiquent l’action de l’Etat en la matière, mais suggère qu’il faut agir à des niveaux d’organisation inférieurs.</p> <p><em>In fine</em>, Durkheim aussi valorise l’accompagnement. Les méthodes pour se suicider, plus ou moins technologiques, relèvent d’une «culture locale», elles n’ont pas d’incidence sur le phénomène: au Japon on se tranche l’abdomen, dans les villes on se jette du haut des immeubles. Ce sont les liens sociaux qui sont déterminants, notamment pour aider les individus à faire face aux différents problèmes auxquels ils sont confrontés, souffrances physiques ou psychologiques, ou – justement – un isolement devenu insupportable, peut-être après qu’il a été vécu comme une liberté promue par une société qui nous permet de travailler depuis chez nous, de communiquer sans se rencontrer, et de faire nos achats à distance.</p> <p>Sur une photo de Sarco on peut lire, inscrite au bas de la capsule, une citation de Carl Sagan. Elle dit que nous sommes faits de la matière des étoiles, et que nous sommes un moyen pour l’Univers de se connaître lui-même. Or nous ne sommes justement pas que des monades composées des mêmes éléments chimiques que les astres. 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De fait, depuis la fin des années 1960 les cartes géographiques officielles israéliennes montrent le Jourdain comme la frontière orientale du pays. Netanyahou a confirmé sa position dans une interview publiée par <em>24Heures</em> le 20 juin dernier, dans laquelle il affirme que «Israël gardera le contrôle de la sécurité du Jourdain à la mer». Si cela ne suffisait pas à indiquer les intentions de l’actuel gouvernement israélien, son approbation d’il y a quelques jours de la saisie de 1'270 hectares dans les Territoires palestiniens occupés en Cisjordanie ne devrait plus laisser aucun doute; cela faisait une trentaine d’années qu’une saisie d’une telle ampleur n’avait eu lieu. On ne peut donc pas blâmer seulement celles et ceux qui affichent la volonté de voir une Palestine libérée – sous-entendu de l’occupant israélien – s'étendant de la mer au Jourdain. 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La moitié ont répondu qu’il en valait la peine, sept sont restés neutres, et vingt-cinq pensaient qu’il fallait trouver d’autres solutions. On peut débattre de la portée d’un tel sondage, mais le simple fait que la question soit posée montre que la solution à deux Etats pose problème. Pas seulement par manque de bonne volonté des gouvernants, ou parce que le peuple palestinien a de sérieux problèmes de leadership. Plus déterminant est le fait que fin 2021, environ 880'000 Juifs vivaient déjà en Cisjordanie, dont 375'000 dans les quartiers autour de la Jérusalem arabe. Il est impensable que cette population soit déplacée pour permettre la création d’un état palestinien «pur». Rappelons-nous du déchirement causé par l'évacuation de Gaza d'un peu moins de 10'000 colons en 2005...</p> <p>On ne peut pas raisonnablement vouloir séparer les populations juive et palestinienne. Il est donc étonnant que la solution à deux Etats soit revenue sur le devant de la scène. Cela est sans doute dû au soutien qu’elle a reçue par l’administration Biden, après le 7 octobre. Bien sûr beaucoup des partisans de cette solution sont conscients des difficultés qu’elle comporte, mais s’y tiennent parce qu’à les en croire, il n’y en aurait pas d’autre: elle est peut-être peu crédible, mais elle constituerait la seule perspective d’avenir. Notons en passant que beaucoup de pays se sont prononcés pour la solution à deux Etats mais ne reconnaissent pas l'Etat de Palestine. C’est le cas de la Suisse. La solution à deux Etats n’est donc pas soutenue avec cohérence. En attendant, Israël poursuit son avancée conquérante.</p> <h3>Plusieurs solutions alternatives</h3> <p>Bien sûr une solution alternative radicale à la solution à deux Etats consiste à transférer les Palestiniens hors des Territoires occupés. Celles et ceux qui pensent qu’il est exagéré d’imaginer qu’Israël cherche ou ait cherché à atteindre cet objectif devraient lire <em>Le nettoyage ethnique de la Palestine</em> de l’historien Ilan Pappe, qui vient d’être réédité par les éditions La Fabrique.</p> <p>Une autre solution radicale consisterait à perpétuer l’actuelle situation de quasi-apartheid. Tout en étant radicales, ces deux options seraient très instables: la première ne ferait qu’empirer la situation créée avec la Nakba, soit l’exode forcé de plus des trois-quarts des Palestiniens qui vivaient dans les territoires sous contrôle israélien. A la fin du mandat britannique, les Arabes représentaient encore deux tiers de la population; avec la création d’Israël, en 1948 ne vivaient dans l’Etat juif plus que quelque 500'000 Arabes à côté d’environ 600'000 Juifs. 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La position de Begin est importante à rappeler, elle montre que le sionisme n'est pas un courant de pensée monolithique, des points de vue très différents y cohabitent.</p> <h3>La solution binationale</h3> <p>De toutes les hypothèses, la solution binationale est celle qui a l’histoire la plus longue. L’arrivée des Juifs en Palestine au début du XXème siècle est une entreprise coloniale. Ceci est admis par les acteurs eux-mêmes, qu’ils aient été de gauche ou de droite. Si le sionisme a réussi, c’est entre autres parce qu’il a rendu des services à la puissance impériale britannique. Cela dit, de 1882 à 1924 seulement 65'000 Juifs ont débarqué en Palestine. De 1924 à 1936, à cause des lois raciales des Etats-Unis et surtout de l'Allemagne nazie, ils sont près de 250'000 à y migrer.</p> <p>Comme nous l’avons vu, en 1948 Israël était un état binational de fait, attendu que les populations palestinienne et juive étaient à peu près équivalentes en nombre. Dans ces conditions, on peut comprendre qu’une solution binationale prônant la coexistence judéo-arabe ait été à l’ordre du jour, même si pour certains ce n’était certainement qu’une solution de circonstance. Il y a pourtant eu des sionistes convaincus pour croire sérieusement à cette possibilité: Ahad Haam, Martin Buber, Hans Kohn, Leon Magnes, Hannah Arendt, et plus près de nous Avraham B. Yehoshua, etc. Certains pensaient que les Juifs arrivés en Palestine étaient proches des Arabes par la race et par le sang, et qu’il fallait donc se réunir avec eux, ils étaient en quelque sorte pacifistes et … racistes! En 1929, Albert Einstein écrit à Chaïm Weizman, qui deviendra le premier Président israélien: «si nous ne trouvons pas la voie d’une coopération avec les Arabes, nous n’aurons rien appris de notre chemin de calvaire bimillénaire, et nous aurons mérité le sort qui nous est promis». En 1947, lors du vote à l’ONU sur le plan de partage de la Palestine, l’Inde de Gandhi, la Yougoslavie de Tito, et l’Iran du Shah défendent la création d’une (con)fédération, et pendant les travaux de la commission, l’URSS préconise un Etat binational.</p> <p>La Nakba aura permis de retarder la situation de quasi-apartheid qui s’est instaurée après la Guerre des Six jours de 1967. Ainsi, la solution binationale n’a pas eu besoin d’être défendue entre 1948 et 1967, et la situation après 1967 ne semble guère avoir été favorable à une vraie solution binationale, bien qu’elle ait toujours eu des soutiens. Dans un article de 2014, cité par Shlomo Sand dans son livre de 2022 <em>Deux peuples pour un Etat? Relire l’histoire du sionisme</em>, paru au Seuil, le journaliste Gideon Levy pose: «La solution de l’Etat unique est en place depuis longtemps. C’est une solution pour les citoyens juifs, et un malheur pour les résidents palestiniens. 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En effet, en 2013 la Cour suprême israélienne a statué que les résidents du pays ne peuvent pas être identifiés dans le registre national simplement comme Israéliens, c’est-à-dire avec une identité administrative séculaire, différente – par exemple – de juif, arabe, druze, etc. La Cour, qui est pourtant connue pour être assez libérale, a précisé que permettre aux citoyens d'adopter une identité séculaire seule pourrait miner le principe fondateur d’Israël d’être un état juif, pour les Juifs. </p> <h3>Conclusion</h3> <p>Toutes les solutions potentielles devront se confronter aux réalités démographiques, qui ne peuvent être modifiées (par des moyens démocratiques), mais l'identité juive d’Israël semble pouvoir être dépassée. On estime à environ 40% les Israéliens qui s’identifient déjà prioritairement comme Israéliens, plutôt que comme Juifs. Bien sûr l’attaque du 7 octobre aura consolidé la position des Juifs qui ne veulent pas partager le pouvoir avec les Palestiniens. 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Comme le souligne le chercheur Jérémie Barthas, Machiavel a affirmé «sans ambages la nécessité de protéger la majorité contre la minorité des riches et de contenir "l’appétit" de domination des "grands"» (voir par exemple son article disponible en ligne <a href="https://www.cairn.info/revue-politix-2014-1-page-37.htm" target="_blank" rel="noopener">«Le riche désarmé est la récompense du soldat pauvre»</a>).</p> <p>Machiavel a compris comment le système militaire basé sur le mercenariat permettait aux élites financières de maintenir leur hégémonie politique et économique grâce aux rapports de force instaurés par une gestion particulière de la dette publique. 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Une réforme politique passe donc d'abord par une réforme militaire. Ce n’est pas parce que la Suisse possède une armée de milice que les critiques de Machiavel ne nous concernent pas.</p> <p>Ce que ces critiques mettent en évidence est l’importance de l’articulation entre le système militaire et le financement de l’Etat, et en particulier comment celui-ci pense et gère sa dette. Revenons alors sur la phrase «les bons soldats sont le nerf de la guerre». Dans sa simplicité elle dit que l’argent seul ne suffit pas pour faire la guerre. Les inépuisables sommes dont disposerait la Russie doivent être utilisées pour payer des soldes et des gratifications à des hommes et des femmes pour renforcer encore son armée. Pour subjuguer Gaza, Israël doit transformer des centaines de millions (de francs) par jour en drones, chars, avions, munitions, etc. La Suisse n’est pas en guerre. Ce qu’elle investit dans l’armée pourrait donc s’avérer complètement inutile, mais – dit-on – il faut se préparer au pire en investissant peut-être à perte dans notre sécurité. Encore faudrait-il le faire de manière sérieuse. Machiavel nous apprend que plus d’argent dépensé ne signifie pas une meilleure défense. Au contraire, les dépenses pourraient servir des intérêts tout autres que ceux de la défense du peuple, car la gestion de la dette implique un rapport de force entre intérêts (économiques) divergents. Si on ne peut pas avoir le beurre et l’argent du beurre, on ne peut pas non plus avoir le beurre et les canons, mais surtout il faut être au clair sur la proportion entre les deux. </p> <h3>Les propositions de nos politiques à «l’âge du beurre»</h3> <p>Ce dernier point est plus ou moins pris en compte par deux des trois propositions faites ces derniers mois en vue d’augmenter le financement de l’armée. Le deal à 15 milliards défendu par une coalition de centre-gauche, qui visait la création d’un «fonds pour la sécurité de la Suisse et la paix en Europe», prévoyait 10 milliards pour l’armée (canons) et 5 pour l’Ukraine, ce qui aurait permis de ne pas toucher l’aide au développement (beurre?). La «proposition Würth», aussi appelée «du pourcent de sécurité», consistant à lever 18 milliards avec une augmentation de 1% de la TVA devait permettre de financer l’armée (canons) et la 13ème rente AVS (beurre). Par contre, la proposition de la conseillère fédérale Amherd de créer un fonds spécial de 10 milliards pour l’armée se contente seulement d’indiquer vaguement comment cette création serait compatible avec le frein à l’endettement (moins de beurre).</p> <p>Aucune de ces propositions n'explicite la raison pour laquelle notre pays devrait augmenter le budget de son armée. Comme si cela allait de soi. 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Il propose en effet de diminuer la redevance pour les ménages à 300 francs de manière progressive d’ici à 2029, et de préciser le mandat de prestations de la SSR dans la nouvelle concession (l’actuelle étant prorogée jusqu’en 2028). Les entreprises ne seront pas exonérées, et 80% d’entre elles devront payer une redevance. La SSR verrait ainsi sa part de la redevance réduite de 120 millions, ce qui est une diminution considérable, mais non létale.</p> <p>Arrêtons-nous un instant sur la redevance pour les entreprises, vu que leurs représentants politiques clament haut et fort qu'il est injuste qu’elles paient cet impôt progressif calculé en fonction du chiffre d’affaires, et qui peut se monter à plusieurs milliers de francs. Il y a d’ailleurs régulièrement des entreprises qui contestent ce paiement, dû depuis 2019. 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Les abus sexuels posent un problème grave. Une étude de 2012 estimait qu’en Suisse 20 à 30% des jeunes de moins de 18 ans ont été victimes d’une agression sexuelle avec contact physique. Ces violences sont le plus souvent commises profitant d’une confiance mal placée. Ce sont des adultes de référence, des enseignants, des médecins, des prélats proches des victimes qui commettent les abus. Pour combattre le problème il est important de le reconnaître et d’en parler. Il faut donc saluer le fait que la Conférence des évêques suisses (CES), la Conférence centrale catholique romaine de Suisse (RKZ), et la Conférence des Unions des Ordres et des autres communautés de vie consacrée en Suisse (KOVOS) aient ensemble décidé de confier le mandat à des historiennes et des historiens de l’Université de Zürich pour une étude qui retrace l’histoire des abus sexuels dans le contexte de l’Eglise catholique depuis la moitié du siècle passé. Il était grand temps que ces organisations, qui servent un peu moins de 3 millions de fidèles, emboîtent le pas de leurs homologues dans d’autres pays, notamment en France et au Portugal.
Un problème complexe
De nombreuses voix se sont élevées pour dénoncer des responsabilités individuelles, en premier lieu de ceux qui exercent des fonctions importantes dans cette institution très hiérarchisée. Ces hauts responsables, évêques ou administrateurs, auraient permis de couvrir des agissements répréhensibles en déplaçant des prélats, en occultant des preuves, ou en négligeant d’instruire correctement des cas avérés. Il est certain que de tels agissements ont eu lieu; il serait simpliste de penser qu’ils expliquent l’étendue du problème.
Certains pointent des dysfonctionnements plus structurels. On reparle du célibat des prêtres, et du rôle des femmes dans l’Eglise. Ce sont certes des questions importantes, mais on comprend mal comment cette solution pourrait à elle seule résoudre le problème, vu qu’il y a tant d’abus sexuels dans notre société au sens large. D’autres encore promeuvent une plus forte «organisation duale» de l’Eglise, qui donnerait à des unités de droit public ecclésiastique ou de droit privé un rôle important dans la gestion des affaires. De telles unités existent dans différents diocèses et y jouent le rôle d’employeur des collaborateurs et collaboratrices du côté pastoral, ayant ainsi la responsabilité de leur embauche et de leur éventuel licenciement. Le rapport de l’Université de Zürich souligne qu’une telle «répartition des responsabilités et du pouvoir, ainsi que la structure démocratique de la partie de droit public ecclésiastique pouvaient parfois empêcher les schémas de dissimulation, de silence et de transferts» qu’il a mis en évidence. Une organisation duale ne résoudra pas non plus le problème toute seule. Une affaire concernant l’Abbaye de Saint-Maurice, très récemment mise au jour par les médias, montre que même lorsque les pouvoirs publics sont impliqués, les dénonciations peuvent être archivées sans suite.
Le secret imposé par le droit canon
Si un regard extérieur peut aider l’Eglise à mieux faire, celle-ci peut aussi travailler elle-même sur ses propres structures et fonctionnements. Elle le fait à son rythme, notamment en adaptant son droit interne, le droit canon (ou canonique). Ce recueil de règles qui a sa source première dans les livres de l’Ancien et du Nouveau Testament, tente à travers ses versions successives d’adapter l’application des lois ecclésiastiques aux exigences du temps. Le Code de l’Eglise a ainsi été réécrit en 1917 et –après 18 ans de travail – en 1983. Depuis cette date une trentaine de canons (ou règles) ont déjà été revus, et sa version courante compte 1'752 canons distribués en sept livres.
Ce corpus juridique ne se justifie pas du fait que – par exemple – le Vatican est reconnu comme un Etat. En effet, comme l’a dit en 1965 le Pape Paul VI lors de son allocution devant l’Assemblée des Nations Unies: cette «minuscule et quasi symbolique souveraineté temporelle» n’est que «le minimum nécessaire» pour que l’Eglise soit libre d’exercer sa mission spirituelle». Le droit canon sert plutôt à assurer une juste conduction des affaires au sein de la communauté des baptisés. Institué sur le modèle du droit romain, dont il est le seul vrai héritier, il est beaucoup plus ouvert sur la société civile que par exemple le droit coranique. Si par ses racines qui puisent dans des textes datant de plusieurs millénaires, il est résistant aux vicissitudes politiques, économiques et sociales, la très grande diversité des personnes qu’il embrasse fait qu’il est le plus adéquat aux cas particuliers, et traduit ce que, dans le discours cité, Paul VI a appelé l’expertise en humanité de l’Institution.
Ainsi, depuis 1917 les abus sexuels sur mineurs de moins de 16 ans sont reconnus explicitement comme un délit moral par le droit canon. En 2019, le Pape François a publié deux décisions qui concernent notre question: d’une part l’obligation de signalement aux supérieurs de tout délit contre le 6ème commandement du Décalogue, entendu dans un sens qui comprend les abus sexuels; d’autre part la levée du secret pontifical lorsqu’il s’agit de ce type de délit, permettant ainsi une plus grande transparence.
Un canon entrave pourtant toujours gravement la solution du problème des abus sexuels: le can. 489 §2. Celui-ci dispose: «Chaque année, les documents de causes criminelles en matière de mœurs dont les coupables sont morts, ou qui ont été achevées par une sentence de condamnation datant de dix ans, seront détruits; un bref résumé du fait avec le texte de la sentence définitive en sera conservé». Le Code canon stipule par ailleurs qu’il est légitime de prévoir dans chaque diocèse des archives secrètes, dont seul l’évêque aura les clés. Comme le souligne le rapport, ces dispositions sur la destruction des dossiers n’entravent pas seulement la recherche historique, elles peuvent également avoir des conséquences dramatiques pour les personnes concernées, qui ne peuvent plus accéder à leurs dossiers, ou seulement en partie, surtout si les résumés prévus sont rédigés de manière lacunaire.
Les diocèses suisses prêts à évoluer
Il n’y pas unanimité parmi les experts de droit canon sur la possibilité de faire exception à la destruction des documents demandée par le can. 489 §2. Il y a pourtant une interprétation autorisée, qui donnerait la faculté aux évêques de décider de cela, sans recourir au Souverain pontife. De fait, il semblerait que la majorité des diocèses suisses n’applique plus, ou seulement partiellement, les dispositions liées à la suppression des documents. En cohérence avec ces pratiques, et dans la foulée du travail sur le rapport de l’Université de Zürich, lors d’entretiens qui ont eu lieu les 14 et 15 novembre, le président de la Conférence des évêques suisses, Mgr Felix Gmür, a porté la demande de pouvoir assouplir ces dispositions à l’attention du Pape François. Le Pape aurait bien entendu cette demande. L’Eglise catholique suisse pourra ainsi faire un pas en avant significatif dans la résolution du problème des abus sexuels en son sein.
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Puis il y a eu CoGen, un masque permettant l’inhalation de monoxyde de carbone. Depuis que les voitures possèdent des pots catalytiques et que le gaz de houille a été remplacé par du gaz naturel, il est devenu moins efficace de se suicider en s’enfermant dans son garage avec le moteur de la voiture allumé, ou en mettant sa tête dans un four. Le dispositif appelé Délivrance, quant à lui, permettait de se donner la mort par injection d’une substance létale en appuyant sur le bouton d’un ordinateur. Ce dispositif «de bureau» a été répertorié par le British Science Museum. Dans une autre direction, en partant du constat qu’il est possible de se procurer en ligne des substances comme le Nembutal qui, ingéré à doses élevées, permet de s’endormir pour toujours, Nitschke a mis au point un kit de «petit chimiste» afin de vérifier la pureté de la substance achetée. Il a aussi publié des instructions sur la conservation du Nembutal en poudre. Plus systématiquement, il a rédigé des manuels disponibles en ligne expliquant comment s’y prendre pour se tuer, et qui sont régulièrement mis à jour. Il a aussi imaginé des «navires de la mort» pour échapper aux restrictions des législations nationales...</p> <p>En 2021, notre Dr Death ouvre une brasserie de manière à pouvoir se procurer des bidons d’azote. Ceux-ci étaient probablement destinés à alimenter son invention la plus discutée, et qui synthétise quelques-unes de ses trouvailles précédentes: la capsule Sarco, en forme de cercueil imprimée en 3D conçue en 2017, et présentée à la Foire du design de Venise en 2019. La «Tesla de l’assistance à la mort» permet à une personne de se donner la mort en appuyant sur un bouton: la capsule où la personne est allongée se remplit alors d’azote, et le départ se fait en regardant le ciel à travers le couvercle vitré. Une commande vocale, ou un clignement des yeux, pourraient aussi activer la capsule. 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En tout cas, les procureurs de plusieurs cantons se sont depuis exprimés contre son utilisation, et parmi les professionnels de l'assistance au suicide, des voix critiques se sont élevées. La crainte est que Sarco, et surtout son créateur, donnent des arguments à ceux qui s’opposent aux pratiques éprouvées d’assistance, et précipitent la mise en place d’une nouvelle législation plus restrictive pour le suicide assisté.</p> <p>Nitschke est coutumier des conflits avec les autorités et raffole du tapage médiatique, mais il semblerait que cette fois, il ait vraiment dépassé les bornes de la décence: la femme de 55 ans gravement malade qui a fait le voyage depuis les Etats-Unis pour mourir avec Sarco a finalement décidé de passer par une des associations opérant en Suisse, et a laissé un écrit après sa mort dénonçant les méthodes de Nitschke et de ses associés. Ceux-ci l’auraient exploitée financièrement et soumise à une forte pression médiatique.</p> <p>Plus objectivement, la méthode Sarco ne permet pas le contact physique et pousse ainsi à un hyper-individualisme que des partisans du suicide assisté considèrent comme extrême. Nitschke a répondu à ces accusations en qualifiant son ancienne cliente de «psychotique» et en mettant en cause l’objectivité des autres associations, qui ne seraient pas prêtes à accepter sa concurrence. On peut discuter des motivations personnelles du médecin australien. Peut-être aime-t-il simplement se mettre en scène et a-t-il choisi un sujet controversé pour ce faire; peut-être essaie-t-il de pallier une hypocondrie dont il aurait souffert et qui l’aurait déjà motivé à entreprendre ses études de médecine.</p> <p>Au fond, le docteur Nitschke ne fait que pousser un peu plus loin des pratiques déjà établies, et fournit une réponse commerciale à une demande très particulière. Le Nembutal et plus récemment l’azote ont été utilisés pour des exécutions de condamnés à mort aux Etats-Unis. Nitschke a notamment assisté à celle, controversée, d'Eugene Smith en Alabama, qui a eu lieu en janvier passé.</p> <p>La technologie évolue de telle sorte qu'on la croie capable de fournir une réponse à tout, et même aux problèmes qu'elle a elle-même créés, comme le dérèglement climatique. On nous propose ainsi des avatars électroniques pour avoir une vie après la mort; des entreprises essaient d’attirer des talents en leur proposant de planifier leur parentalité comme il le souhaitent, en particulier en leur facilitant la congélation de leurs gamètes. Nietschke est en phase avec cette tendance, pourtant rien de ce qu’il propose n’a le potentiel de changer notre lien à la mort. Sa série d’inventions peut faire réfléchir, mais ni plus ni moins que les inventions du lapin des <i>Bunny suicides</i>.</p> <h3>Sociologie du suicide</h3> <p>Les déterminants sociaux du suicide ont été identifiés de manière définitive en 1897 par Emile Durkheim dans son ouvrage <em>Le suicide</em>, qui inaugure la sociologie quantitative. En procédant à la première étude statistique systématique d’un phénomène social, Durkheim a mis en évidence que «chaque société a pour le suicide une aptitude plus ou moins prononcée». En particulier, il y a plus de suicides là où «l’esprit de libre examen» est davantage répandu, notamment – à son époque – dans les pays protestants. Mais surtout «l’homme se tue parce que la société religieuse dont il fait partie a perdu de sa cohésion».</p> <p>A un autre niveau d’organisation sociale, «la famille est un puissant préservatif du suicide, elle en préserve d’autant mieux qu’elle est plus fortement constituée». De manière générale «le suicide varie en raison inverse du degré d’intégration des groupes sociaux dont fait partie l’individu». Ainsi, le plus faible nombre de suicides dans les pays catholiques n’est pas dû au fait que le Vatican condamne fermement le suicide, mais plutôt parce que l’Eglise y est plus présente, et ainsi en structure les interactions. De surcroît, si les groupes sociaux auxquels on appartient se désintègrent, on se sent d'autant plus détaché de la société, et ainsi, dit Durkheim, on se détache de la vie dont la société «est à la fois la source et le but».</p> <p>Nous sommes ici bien loin de considérations centrées sur les seuls libertés et droits individuels: l’homme est aussi animal social. Durkheim s’inquiétait des conséquences du développement du «monde du commerce et de l’industrie», qui a mené à un dérèglement social (anomie) chronique, et son lot de suicides. A l’époque dans l’industrie agricole «les anciens pouvoirs régulateurs» se font encore sentir, et les suicides y sont moins nombreux. Ce n’est plus le cas aujourd’hui en Suisse, exactement pour les raisons mises en évidence par Durkheim: les paysans se suicident davantage que d’autres groupes sociaux, parce qu'ils souffrent d’un isolement plus important.</p> <p>Durkheim considérait également «nécessaire que le suicide soit classé au nombre des actes immoraux»: le suicide lèse la société «parce que le sentiment sur lequel reposent aujourd’hui ses maximes morales les plus respectées, et qui sert presque d’unique lien entre ses membres, est offensé, et qu’il s’énerverait si cette offense pouvait se produire en toute liberté».</p> <p>Le sociologue pose donc en principe que la personne humaine est et doit être considérée comme une chose sacrée, dont ni l’individu ni le groupe n’ont la libre disposition. En toute cohérence, Durkheim préconise en conclusion de «rendre aux groupes sociaux assez de consistance pour qu’ils tiennent plus fermement l’individu et que lui-même tienne à eux». Il constate en effet que l’Etat est la seule force collective ayant «survécu à la tourmente», mais qu’il est devenu «aussi envahissant qu’impuissant». Il rejoint donc ceux qui critiquent l’action de l’Etat en la matière, mais suggère qu’il faut agir à des niveaux d’organisation inférieurs.</p> <p><em>In fine</em>, Durkheim aussi valorise l’accompagnement. Les méthodes pour se suicider, plus ou moins technologiques, relèvent d’une «culture locale», elles n’ont pas d’incidence sur le phénomène: au Japon on se tranche l’abdomen, dans les villes on se jette du haut des immeubles. Ce sont les liens sociaux qui sont déterminants, notamment pour aider les individus à faire face aux différents problèmes auxquels ils sont confrontés, souffrances physiques ou psychologiques, ou – justement – un isolement devenu insupportable, peut-être après qu’il a été vécu comme une liberté promue par une société qui nous permet de travailler depuis chez nous, de communiquer sans se rencontrer, et de faire nos achats à distance.</p> <p>Sur une photo de Sarco on peut lire, inscrite au bas de la capsule, une citation de Carl Sagan. Elle dit que nous sommes faits de la matière des étoiles, et que nous sommes un moyen pour l’Univers de se connaître lui-même. Or nous ne sommes justement pas que des monades composées des mêmes éléments chimiques que les astres. 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De fait, depuis la fin des années 1960 les cartes géographiques officielles israéliennes montrent le Jourdain comme la frontière orientale du pays. Netanyahou a confirmé sa position dans une interview publiée par <em>24Heures</em> le 20 juin dernier, dans laquelle il affirme que «Israël gardera le contrôle de la sécurité du Jourdain à la mer». Si cela ne suffisait pas à indiquer les intentions de l’actuel gouvernement israélien, son approbation d’il y a quelques jours de la saisie de 1'270 hectares dans les Territoires palestiniens occupés en Cisjordanie ne devrait plus laisser aucun doute; cela faisait une trentaine d’années qu’une saisie d’une telle ampleur n’avait eu lieu. On ne peut donc pas blâmer seulement celles et ceux qui affichent la volonté de voir une Palestine libérée – sous-entendu de l’occupant israélien – s'étendant de la mer au Jourdain. Plus sérieusement, il faut se demander quelles options seront sur la table, une fois que les armes se seront tues, lorsque l’on admettra qu’il faut tenir compte à la fois des aspirations des Juifs israéliens et de celles des Palestiniens. </p> <h3>Résurgence de la solution à deux Etats</h3> <p>A entendre les discours officiels de nombreux pays, il semblerait y avoir une étrange entente sur la marche à suivre: revenir aux plans datant de la fondation de l’Etat hébreu et établir une nation palestinienne à côté d’Israël. C’est la «solution à deux Etats». Cette solution est aussi celle préconisée par la Suisse, même si elle semble difficile, sinon impossible, à mettre en place.</p> <p>En 2021, l’importante revue américaine <em>Foreign Affairs</em> a effectué un sondage auprès de 64 experts pour savoir s’il était encore raisonnable de soutenir la solution à deux Etats. La moitié ont répondu qu’il en valait la peine, sept sont restés neutres, et vingt-cinq pensaient qu’il fallait trouver d’autres solutions. On peut débattre de la portée d’un tel sondage, mais le simple fait que la question soit posée montre que la solution à deux Etats pose problème. Pas seulement par manque de bonne volonté des gouvernants, ou parce que le peuple palestinien a de sérieux problèmes de leadership. Plus déterminant est le fait que fin 2021, environ 880'000 Juifs vivaient déjà en Cisjordanie, dont 375'000 dans les quartiers autour de la Jérusalem arabe. Il est impensable que cette population soit déplacée pour permettre la création d’un état palestinien «pur». Rappelons-nous du déchirement causé par l'évacuation de Gaza d'un peu moins de 10'000 colons en 2005...</p> <p>On ne peut pas raisonnablement vouloir séparer les populations juive et palestinienne. Il est donc étonnant que la solution à deux Etats soit revenue sur le devant de la scène. Cela est sans doute dû au soutien qu’elle a reçue par l’administration Biden, après le 7 octobre. Bien sûr beaucoup des partisans de cette solution sont conscients des difficultés qu’elle comporte, mais s’y tiennent parce qu’à les en croire, il n’y en aurait pas d’autre: elle est peut-être peu crédible, mais elle constituerait la seule perspective d’avenir. Notons en passant que beaucoup de pays se sont prononcés pour la solution à deux Etats mais ne reconnaissent pas l'Etat de Palestine. C’est le cas de la Suisse. La solution à deux Etats n’est donc pas soutenue avec cohérence. En attendant, Israël poursuit son avancée conquérante.</p> <h3>Plusieurs solutions alternatives</h3> <p>Bien sûr une solution alternative radicale à la solution à deux Etats consiste à transférer les Palestiniens hors des Territoires occupés. Celles et ceux qui pensent qu’il est exagéré d’imaginer qu’Israël cherche ou ait cherché à atteindre cet objectif devraient lire <em>Le nettoyage ethnique de la Palestine</em> de l’historien Ilan Pappe, qui vient d’être réédité par les éditions La Fabrique.</p> <p>Une autre solution radicale consisterait à perpétuer l’actuelle situation de quasi-apartheid. Tout en étant radicales, ces deux options seraient très instables: la première ne ferait qu’empirer la situation créée avec la Nakba, soit l’exode forcé de plus des trois-quarts des Palestiniens qui vivaient dans les territoires sous contrôle israélien. A la fin du mandat britannique, les Arabes représentaient encore deux tiers de la population; avec la création d’Israël, en 1948 ne vivaient dans l’Etat juif plus que quelque 500'000 Arabes à côté d’environ 600'000 Juifs. 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La position de Begin est importante à rappeler, elle montre que le sionisme n'est pas un courant de pensée monolithique, des points de vue très différents y cohabitent.</p> <h3>La solution binationale</h3> <p>De toutes les hypothèses, la solution binationale est celle qui a l’histoire la plus longue. L’arrivée des Juifs en Palestine au début du XXème siècle est une entreprise coloniale. Ceci est admis par les acteurs eux-mêmes, qu’ils aient été de gauche ou de droite. Si le sionisme a réussi, c’est entre autres parce qu’il a rendu des services à la puissance impériale britannique. Cela dit, de 1882 à 1924 seulement 65'000 Juifs ont débarqué en Palestine. De 1924 à 1936, à cause des lois raciales des Etats-Unis et surtout de l'Allemagne nazie, ils sont près de 250'000 à y migrer.</p> <p>Comme nous l’avons vu, en 1948 Israël était un état binational de fait, attendu que les populations palestinienne et juive étaient à peu près équivalentes en nombre. Dans ces conditions, on peut comprendre qu’une solution binationale prônant la coexistence judéo-arabe ait été à l’ordre du jour, même si pour certains ce n’était certainement qu’une solution de circonstance. Il y a pourtant eu des sionistes convaincus pour croire sérieusement à cette possibilité: Ahad Haam, Martin Buber, Hans Kohn, Leon Magnes, Hannah Arendt, et plus près de nous Avraham B. Yehoshua, etc. Certains pensaient que les Juifs arrivés en Palestine étaient proches des Arabes par la race et par le sang, et qu’il fallait donc se réunir avec eux, ils étaient en quelque sorte pacifistes et … racistes! En 1929, Albert Einstein écrit à Chaïm Weizman, qui deviendra le premier Président israélien: «si nous ne trouvons pas la voie d’une coopération avec les Arabes, nous n’aurons rien appris de notre chemin de calvaire bimillénaire, et nous aurons mérité le sort qui nous est promis». 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En effet, en 2013 la Cour suprême israélienne a statué que les résidents du pays ne peuvent pas être identifiés dans le registre national simplement comme Israéliens, c’est-à-dire avec une identité administrative séculaire, différente – par exemple – de juif, arabe, druze, etc. La Cour, qui est pourtant connue pour être assez libérale, a précisé que permettre aux citoyens d'adopter une identité séculaire seule pourrait miner le principe fondateur d’Israël d’être un état juif, pour les Juifs. </p> <h3>Conclusion</h3> <p>Toutes les solutions potentielles devront se confronter aux réalités démographiques, qui ne peuvent être modifiées (par des moyens démocratiques), mais l'identité juive d’Israël semble pouvoir être dépassée. On estime à environ 40% les Israéliens qui s’identifient déjà prioritairement comme Israéliens, plutôt que comme Juifs. Bien sûr l’attaque du 7 octobre aura consolidé la position des Juifs qui ne veulent pas partager le pouvoir avec les Palestiniens. 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Les démocraties occidentales seraient bien avisées d’arrêter d’appliquer un régime de faveur à Israël, et de promouvoir le respect du droit international par toutes les parties prenantes. En particulier, il faudrait que les Etats-Unis respectent leur propre droit: le quotidien britannique <em>The Guardian</em> a mis en évidence que le Département d’Etat américain utilise des «mécanismes spéciaux» pour continuer à fournir des armes à Israël malgré les lois prohibant le soutien à des armées étrangères violant de manière évidente les droits humains. Seulement une fois que le droit et le droit international seront respectés pourront avoir lieu des discussions afin de dégager des solutions possibles. 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Comme le souligne le chercheur Jérémie Barthas, Machiavel a affirmé «sans ambages la nécessité de protéger la majorité contre la minorité des riches et de contenir "l’appétit" de domination des "grands"» (voir par exemple son article disponible en ligne <a href="https://www.cairn.info/revue-politix-2014-1-page-37.htm" target="_blank" rel="noopener">«Le riche désarmé est la récompense du soldat pauvre»</a>).</p> <p>Machiavel a compris comment le système militaire basé sur le mercenariat permettait aux élites financières de maintenir leur hégémonie politique et économique grâce aux rapports de force instaurés par une gestion particulière de la dette publique. 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Ce qu’elle investit dans l’armée pourrait donc s’avérer complètement inutile, mais – dit-on – il faut se préparer au pire en investissant peut-être à perte dans notre sécurité. Encore faudrait-il le faire de manière sérieuse. Machiavel nous apprend que plus d’argent dépensé ne signifie pas une meilleure défense. Au contraire, les dépenses pourraient servir des intérêts tout autres que ceux de la défense du peuple, car la gestion de la dette implique un rapport de force entre intérêts (économiques) divergents. Si on ne peut pas avoir le beurre et l’argent du beurre, on ne peut pas non plus avoir le beurre et les canons, mais surtout il faut être au clair sur la proportion entre les deux. </p> <h3>Les propositions de nos politiques à «l’âge du beurre»</h3> <p>Ce dernier point est plus ou moins pris en compte par deux des trois propositions faites ces derniers mois en vue d’augmenter le financement de l’armée. 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Le comité n’a pas explicité comment la SSR devrait être redimensionnée, laissant entendre que la discussion en vue de la votation sur l’initiative allait permettre de débattre du fond de l’affaire, à savoir quel est le futur souhaité pour le service public média.</p> <p>Avant de voir comment le comité entend affronter cette question, arrêtons-nous sur d’autres aspects de l’initiative, et quelques chiffres. L’initiative prévoit que le montant de 200 francs pour la redevance soit inscrit dans la Constitution, et que ce soit au législateur de définir ce qu’est un «service [de la SSR] indispensable à la collectivité». Ces points pourraient sembler anodins, mais il subvertissent l’actuelle répartition des compétences entre le Conseil fédéral (CF) et l’Assemblée nationale. Actuellement, le pilotage matériel de la SSR est assuré par le CF à l’aide de deux instruments reliés entre eux, qui sont justement la fixation du montant de la redevance et la définition de la concession. C’est la concession qui précise le service que la SSR doit fournir. Cette organisation a fait ses preuves, et comme le note le Tribunal administratif fédéral dans un arrêt de novembre 2023: «le législateur s’est délibérément abstenu de préciser le montant de la redevance au niveau législatif, aux fins d’empêcher le Parlement d’influencer indirectement la programmation, le cas échéant en réduisant les fonds, ce qui mettrait en péril l’indépendance de la radio et de la télévision garantie par l’art. 93 al. 3 de la Constitution».</p> <p>On pourrait donc penser que le comité d’initiative essaie de contourner un principe constitutionnel. Si cela ne suffisait pas, l’initiative prévoit aussi que la redevance ne serve qu’à financer des offres linéaires, donc radio et télévision. Or, comme le note le CF «l’utilisation des médias se déplace de plus en plus des programmes de radio et de télévision linéaires vers les médias en ligne et les médias sociaux», et on peut même dire avec la Commission fédérale des médias (COFEM) que «pour le service public média, la transformation en fournisseur multimédia de services journalistiques est inéluctable». Ainsi, limiter le financement par la redevance aux seules offres linéaires revient à empêcher la SSR de suivre un développement nécessaire, et donc la condamner à ne pas pouvoir faire face aux défis de notre temps.</p> <p>Rappelons maintenant quelques chiffres. On pourrait penser que la SSR est un géant bénéficiant d’un financement démesuré. Elle est effectivement la plus grande entreprise média suisse avec 7'200 collaborateurs, pour 5'700 postes à temps plein, ce qui correspond à peu près à la somme des employés de Ringier (2'300), TX-Group (anc. Tamedia, 3'700), et NZZ-Mediengruppe (850) réunis. 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VOS RÉACTIONS SUR LE SUJET
2 Commentaires
@Bogner Shiva 212 01.12.2023 | 14h49
«On aurait quand même dû se méfier non ? Laissez venir à moi les petits enfants ... et de voir ces messieurs en robes et chapeaux ridicules annoner à longueur de dimanche des fables d'un autre temps d'un air pénétré par la vérité ultime d'un coît Divin, je sais je sais ....
L'église demande pardon, haaa ouaiiiiiis coooool les gars ,mais bon sang on est oû là ? PARDON ? Vous fournissez la vaseline aussi ?
On tripote gaiement des petites filles, les doigts régulièrement rincés à l'eau bénite...tout en se tripotant voire plus si possible...on se fait suc... par des mômes quand ce n'est pas la totale en s'assurant d'une totale impunité de par le silence glacial des victimes terrifiées ... des vies DETRUITES à jamais !!! Et on demande pardon ?
On va réciter 12 Ave etcetc et parcourir à pieds nus la cour en hiver ... mais pardonnez-nous parce que l'on ne savait pas ce que l'on faisait . J'ai lu ça quelque part mais je ne me rappelle plus, où ça ne devait pas être très important comme bouquin !
Je ne comprends pas la réticence du pénal à se saisir purement et simplement de ces affaires, bon je ne connais personnes qui va vouloir mettre son nez dans des slips tachés et gluants ! Le scandale prends des airs d'iceberg là ! ET ? Ben oui, on nomme un membre éminament érigé, celle là non plus n'est pas voulue ...quoique, en pare-feu de ces joyeuses congrégations de pédophiles avérés ! Celui-ci rapidement écarté pour des agissements similaires et nauséabonds, remplacé dans l'urgence par un autre qui me semble ... complétement dépassé, bref un magnifique fusible si ça merd.. ! Je vous rassure Messieurs , ça sent DEJA la mer.., et depuis longtemps !
Ces sinistres individus drapés dans des attitudes qui donnent envie d'ériger des croix sont des criminels ! Point barre !
Une question me taraude quand même , il y a encore des gens qui accordent toute leur confiance en une Eglise qui ressemble de plus à un bordel médiéval ? Heuuu ... il est où le taulier ? J'ai quelque chose à lui demander
Maintenant...on entends pas grand chose de l'autre côté, les différentes congrégations protestantes et autres schysmes de cette religion en souffrance salie, dégueulassée par d'infâmes salop...?
Immense silence assourdissant et si par hasard la Justice , la vraie, celle qui va me mettre en taule pour une faute grave, dans un élan souhaité de vertu effarouchée mettait son nez aussi dans la corbeille à linge ? Bon pour leur défense ils y en a qui ont une vie sexuelle normale donc à priori moins sujette aux dérapages parfaitements contrôlés de l'autre bord mais ... laissez venir à moi les petits enfants, tentant pour certains de se référer aux écrits de livres qui dans ces ca..cas n'ont absolument plus rien de sain !
Commentaire dicté par un écoeurement grandissant face à la bassesse de certains et de la LACHETE d'autres, politiques en 1ere place ! Ce qui explique mon ton acerbe à la mesure de ma colère »
@stef 03.01.2024 | 18h16
«Je plussoie aux propos de Bogner Shiva 212 »