Actuel / Référendum, mon beau souci français
Manifestation des Gilets Jaunes pour le Référendum d'Initiative Citoyenne (RIC), le 12 janvier 2019 à Paris. © Olivier Ortelpa - CC BY 2.0
Après la réélection d’Emmanuel Macron, la question du référendum taraude la France. Les Gilets Jaunes, le nombre élevé d’abstentionnistes et de votes «blanc» – mais aussi les doléances émises par nombre d’électeurs lors de la campagne électorale – illustrent la volonté d’une large majorité de Français d’être associés aux prises de décision. C’est loin d’être le cas maintenant.
Si la victoire d’Emmanuel Macron ne souffre aucune discussion par l’écart important qui le sépare de son opposante au second tour Marine Le Pen, il n’en demeure pas moins qu’il n’a été élu que par quatre électeurs sur dix, en tenant compte des votes nuls ou «blanc» et des abstentions (lire aussi ici pour plus de détails).
Les Gilets Jaunes citèrent souvent la démocratie semi-directe suisse pour faire du RIC (référendum d’initiative citoyenne) leur revendication-phare. Dès lors, l’équivalent français de nos initiatives populaires et autres référenda constitue la première des solutions possibles pour que les citoyens de l’Hexagone puissent faire entendre leur voix, en dehors des élections où ils ne font que déléguer à d’autres la défense de leurs intérêts et de leurs idées.
Une idée... révolutionnaire!
Contrairement à ce que pourrait faire penser la situation présente, la démocratie semi-directe n’est pas une idée neuve en France. Elle apparaît à la Révolution, notamment dans la Constitution du 6 messidor an I (24 juin 1793) adoptée par référendum. Elle ne fut jamais appliquée en raison de l’état d’exception décrété à la suite des guerres menées par les monarchies coalisées.
Actuellement, le référendum «à la française» tient plus du plébiscite1 que d’une consultation populaire «à la suisse». Il est en vigueur depuis la création de la Vème République le 4 octobre 1958.
Le président de la République peut soumettre à référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la nation et aux services publics qui y concourent ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.
Seulement 9 référenda en 64 ans
Théoriquement, ce processus doit être proposé par le gouvernement (qui reste aux ordres du président hors période de cohabitation) ou par une proposition conjointe des deux chambres du parlement français, l’Assemblée nationale et le Sénat. Mais en pratique, c’est le président qui décide d’en appeler au peuple.
Autre chicane, «le projet ou la proposition de révision doit être voté par les deux assemblées en termes identiques» selon le Conseil constitutionnel français. Cela explique qu’en 64 ans, seuls neuf référenda ont été proposés aux Français (dix si l’on y inclut le référendum du 28 septembre 1958 qui approuvait, encore sous la IVème République, la nouvelle Constitution).
Depuis 2008, sous la présidence de Nicolas Sarkozy, un autre type de référendum est apparu mais qui relève plus de l’effet d’annonce et de l’usine à gaz que d’une réelle avancée démocratique. Une proposition de loi peut être soumise à référendum si elle est soutenue par un cinquième des parlementaires (soit 185 sur 925, députés et sénateurs) puis, dans un second temps, par le dixième du corps électoral (soit 4'870'000 citoyens sur 48,7 millions d’électeurs en 2022). Le délai pour réunir les paraphes de citoyens est fixé à neuf mois. Inutile de dire qu’un tel accouchement relève de la mission impossible!
Même un sujet aussi populaire que le caractère de service public des aéroports de Paris n’a pas pu réunir en 2019-2020 autant de signatures dans un laps de temps si réduit (1'093'030 sur 4'717'396 paraphes exigés).
Il paraît évident que l’alors président Sarkozy avait voulu faire un semblant de geste démocratique sans que cela ne cause d’ennuis aux gouvernants.
Emmanuel Macron et les Conventions citoyennes
Tous les candidats du premier tour de la présidentielle de 2022 ont, soit soutenu le référendum d’initiative citoyenne (RIC), soit présenté d’autres idées amplifiant les droits politiques des Français, sans pour autant recourir forcément au référendum. La question est d’ailleurs … plébiscitée par la population (lire ici).
Petit tour d’horizon des positions actuelles.
Par tempérament, le président Macron rejette le référendum d’initiative citoyenne tel qu’il a été revendiqué par les Gilets Jaunes, beaucoup trop éloigné de sa conception verticale du pouvoir. Mais il sent bien le vent tourner. Lors de la campagne, il a émis l’idée de soumettre à référendum (tel qu’il est instauré sous la Vème République) son projet de réforme des retraites. «Parole verbale» sans doute, car le recours au référendum dépend aussi du parlement et donc des élections à l’Assemblée nationale de juin prochain.
Surtout, Emmanuel Macron envisage de recourir aux Conventions citoyennes. Le principe: un certain nombre de citoyens sont tirés au sort à partir des listes électorales et invités à délibérer sur un grand sujet de société. Il a fait part de ce projet lors de la récente campagne présidentielle à Aubervilliers, notamment à propos de la future loi sur la fin de vie. Cette Convention citoyenne aboutirait à des conclusions et propositions qui seraient soumises au parlement, voire au peuple.
Un bémol sonore: lors de son premier quinquennat, Emmanuel Macron a déjà recouru à une Convention citoyenne de 150 Français tirés au sort; ils avaient émis 149 propositions pour améliorer la législation sur le climat. Or, selon le site Reporterre seulement 15 (28 selon Le Monde) d’entre elles ont été retenues par le gouvernement, suscitant la plus vive déception chez les «conventionnels» qui y avaient consacré 102 heures de leur temps entre octobre 2019 et juin 2020.
S’il confirme son intention de recourir aux Conventions citoyennes, le président-bis est condamné à ne plus décevoir les citoyens conventionnels, au risque d’enterrer définitivement cette idée.
Marine Le Pen favorable au RIC
La candidate du Rassemblement National n’a pas réservé une grande place à la réforme de la vie politique. Néanmoins, elle défend l’idée du RIC (référendum d’initiative citoyenne) qui serait mis en branle par 500'000 citoyens pour se saisir des sujets de société. Son rival d’extrême droite Eric Zemmour lorgnait sur la Suisse en proposant d’«instaurer un référendum obligatoire pour toute proposition de révision de la Constitution, ratification de traité européen ou élargissement de l’Union européenne».
Valérie Pécresse, candidate malheureuse de la droite de gouvernement Les Républicains élevait le seuil de signatures pour un «référendum d’initiative populaire» à un million de citoyens.
A l’extrême gauche, Jean-Luc Mélenchon (France Insoumise) – numéro 3 de la récente élection présidentielle – a proposé une réforme profonde de la vie politique en instaurant divers types de référendum d’initiative citoyenne dont un révoquant des élus qui n’appliqueraient pas leur programme (vaste sujet!) et un autre abrogeant une loi.
Anne Hidalgo, candidate très malheureuse du Parti socialiste était partisane d’un référendum d’initiative citoyenne.
Comités citoyens au sein du parlement
Emanant d’un professeur de droit public à l’Université de Paris II, Denis Baranger, une autre proposition commence à faire son chemin: la création de comités de citoyens à l’intérieur des deux chambres du parlement afin de les associer à l’élaboration des lois.
C’est donc un Concours Lépine de la démocratie participative qui est désormais lancé en France. Dans une République sous tension, associer les citoyens plus étroitement à la décision politique n’est plus seulement une idée généreuse, c’est devenu une urgente nécessité.
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Il est en vigueur depuis la création de la Vème République le 4 octobre 1958.</p> <p>Le président de la République peut soumettre à référendum <i>tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la nation et aux services publics qui y concourent ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions</i>.</p> <h3>Seulement 9 référenda en 64 ans</h3> <p>Théoriquement, ce processus doit être proposé par le gouvernement (qui reste aux ordres du président hors période de cohabitation) ou par une proposition conjointe des deux chambres du parlement français, l’Assemblée nationale et le Sénat. 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Inutile de dire qu’un tel accouchement relève de la mission impossible!</p> <p>Même un sujet aussi populaire que le caractère de service public des aéroports de Paris n’a pas pu réunir en 2019-2020 autant de signatures dans un laps de temps si réduit (1'093'030 sur 4'717'396 paraphes exigés).</p> <p>Il paraît évident que l’alors président Sarkozy avait voulu faire un semblant de geste démocratique sans que cela ne cause d’ennuis aux gouvernants.</p> <h3>Emmanuel Macron et les Conventions citoyennes</h3> <p>Tous les candidats du premier tour de la présidentielle de 2022 ont, soit soutenu le référendum d’initiative citoyenne (RIC), soit présenté d’autres idées amplifiant les droits politiques des Français, sans pour autant recourir forcément au référendum. 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Son rival d’extrême droite Eric Zemmour lorgnait sur la Suisse en proposant d’«instaurer un référendum obligatoire pour toute proposition de révision de la Constitution, ratification de traité européen ou élargissement de l’Union européenne».</p> <p>Valérie Pécresse, candidate malheureuse de la droite de gouvernement Les Républicains élevait le seuil de signatures pour un «référendum d’initiative populaire» à un million de citoyens.</p> <p>A l’extrême gauche, Jean-Luc Mélenchon (France Insoumise) – numéro 3 de la récente élection présidentielle – a proposé une réforme profonde de la vie politique en instaurant divers types de référendum d’initiative citoyenne dont un révoquant des élus qui n’appliqueraient pas leur programme (vaste sujet!) et un autre abrogeant une loi.</p> <p>Anne Hidalgo, candidate très malheureuse du Parti socialiste était partisane d’un référendum d’initiative citoyenne.</p> <h3>Comités citoyens au sein du parlement</h3> <p>Emanant d’un professeur de droit public à l’Université de Paris II, Denis Baranger, <a href="https://blog.juspoliticum.com/2021/12/16/la-democratie-participative-dans-la-republique-etat-des-lieux-et-scenarios-pour-lavenir-par-denis-baranger/" target="_blank" rel="noopener">une autre proposition</a> commence à faire son chemin: la création de comités de citoyens à l’intérieur des deux chambres du parlement afin de les associer à l’élaboration des lois.</p> <p>C’est donc un Concours Lépine de la démocratie participative qui est désormais lancé en France. 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Dès lors, l’équivalent français de nos initiatives populaires et autres référenda constitue la première des solutions possibles pour que les citoyens de l’Hexagone puissent faire entendre leur voix, en dehors des élections où ils ne font que déléguer à d’autres la défense de leurs intérêts et de leurs idées. Une idée... révolutionnaire! Contrairement à ce que pourrait faire penser la situation présente, la démocratie semi-directe n’est pas une idée neuve en France. Elle apparaît à la Révolution, notamment dans la Constitution du 6 messidor an I (24 juin 1793) adoptée par référendum. Elle ne fut jamais appliquée en raison de l’état d’exception décrété à la suite des guerres menées par les monarchies coalisées. Actuellement, le référendum «à la française» tient plus du plébiscite que d’une consultation populaire «à la suisse». Il est en vigueur depuis la création de la Vème République le 4 octobre 1958. 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Entre deux morceaux – histoire de tenir son public sous courant continu et de laisser ses musiciens souffler un brin –, elle entame des monologues plus ou moins délirants.</p> <p>Celui qu’elle a lancé ce soir-là fera son petit effet. Se glissant dans la peau du président Macron, <a href="https://youtu.be/WYWOnk4oyqQ">elle vaticine</a>: «<i>Je pense que ce que le peuple veut, ce dont le peuple a envie, c'est qu'on m'accroche à vingt mètres du sol telle une piñata<strong><sup>1</sup></strong> humaine géante, et qu'on soit tous ici présents munis d'énormes battes avec des clous au bout comme dans </i>Clockwork Orange (<i>titre original du film </i>Orange mécanique)<i>. 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Aussitôt hérissées sur les réseaux sociaux, les protestations indignées semblaient voir dans ce récitatif lyncheur la marque de notre époque vouée aux incivilités et à la violence.</p> <h3>Les rois de France malmenés en chanson</h3> <p>Pourtant, rien de nouveau sous le soleil de Satan. La chanson fut toujours le véhicule préféré de la provoc’ politique. Sans remonter au Déluge, citons <a href="https://www.periegete.com/sur-lair-du-une-monarchie-absolue-temperee-par-des-chansons-part-2-le-roi-de-france/">les chants pimentés</a> qui enflammèrent les rues de Paris lors de la Fronde. A preuve, cet extrait d’une chanson qui remonte à l’an 1648. 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En France, on serait tenté de paraphraser: tout commence et<i> </i>tout finit par des chansons, même les Rois de droit divin, à l’exemple de cette chanson révolutionnaire qui s’est répandue sur les boulevards à la suite de l’exécution de Louis XVI le 21 janvier 1793: «<i>Le vingt et un janvier/ Sept cent quatre vingt treize,/ Capet, tyran dernier,/ Qu</i>’<i>on nommait Louis Seize,/ A reçu ses étrennes/ Pour avoir conspiré./ Ce fuyard de Varennes est donc guillotiné.»</i></p> <p>Et là pas question de le guillotiner façon Izïa «avec toute la grâce et la gentillesse des gens du Sud»!</p> <h3>Brassens et les pandores</h3> <p>Plus récemment, sous la IVème République française, Georges Brassens n’y est pas allé de main morte avec cette incarnation bleu-marine (n’y voyez aucune allusion malsonnante) de l’Etat qu’est la Gendarmerie Nationale. Rafraichissons les mémoires par quelques extraits de <a href="https://youtu.be/KzmnDy7zzDw">cette chanson intitulée <i>Hécatombe</i></a> qui narre la déconvenue de la maréchaussée aux prises avec les harpies du marché de Brive-la-Gaillarde.</p> <p><i>(…)</i></p> <p><i>En voyant ces braves pandores</i></p> <p><i>Etre à deux doigts de succomber,</i></p> <p><i>Moi, j'bichais, car je les adore</i></p> <p><i>Sous la forme de macchabés.</i></p> <p><i>(…)</i></p> <p><i>Jugeant enfin que leurs victimes</i></p> <p><i>Avaient eu leur content de gnons,</i></p> <p><i>Ces furies, comme outrage ultime,</i></p> <p><i>En retournant à leurs oignons,</i></p> <p><i>Ces furies, à peine si j'ose</i></p> <p><i>Le dire, tellement c'est bas,</i></p> <p><i>Leur auraient même coupé les choses:</i></p> <p><i>Par bonheur ils n'en avaient pas!</i></p> <p><i>Leur auraient même coupé les choses:</i></p> <p><i>Par bonheur ils n'en avaient pas!</i></p> <p>Les rappeurs d’aujourd’hui ont-ils été aussi loin dans leurs diatribes antiflics que le père Brassens en 1952, date de la sortie du disque?</p> <h3>L’«Hécatombe» fait scandale 60 ans plus tard!<b></b></h3> <p>A l’époque, cette chanson était, l’on s’en doute, interdite d’antenne. Mais c’est tout. Il est symptomatique de constater qu’elle n’a intéressé la justice qu’à la nôtre, d’époque!</p> <p>Le 27 mai 2011, il s’est trouvé un juge à Toulouse pour <a href="https://www.lepoint.fr/societe/chanter-peut-etre-un-delit-11-06-2011-1341035_23.php">condamner</a> un garçon de 27 ans pour outrage, à 40 heures de travaux d’intérêt général et 100 euros d’amende. Son crime? Avoir chanté <i>Hécatombe</i> au passage de trois policiers. Et ce n’est pas tout. Peu après, 29 choristes de la «Canaille du Midi» ont été interpelés pour avoir chanté la même chanson devant le commissariat central de Toulouse en guise de protestation contre la condamnation du jeune homme.</p> <h3>Le rock et sa «Graine de violence» </h3> <p>Le «récitatif halluciné» d’Izïa Higelin s’inscrit aussi dans la culture rock, imprégnée de violence. Cela dit, ce n’est pas le rock qui est à la source de la violence. Elle sourd de la société étatsunienne où il est né. S’il existait auparavant, c’est à partir du film <i>Graine de violence </i>(titre original<i>: Blackboard Jungle</i>), réalisé par Richard Brooks, que le rock n’roll a commencé à se diffuser grâce au célèbre <i>Rock around the Clock </i>chanté par Bill Haley.</p> <p>Dans les pays de langue française, la violence rock a surgi sur la scène médiatique dès le début des années 1960. L’exemple le plus hirsute nous est offert par le concert de Vince Taylor, dans le contexte d’un festival international du rock, qui s’est tenu – enfin qui a tenté de se tenir! – au Palais des Sports de Paris, le 18 novembre 1961. <a href="https://journals.openedition.org/criminocorpus/4301?lang=de#ftn2%20" target="_blank" rel="noopener">Rappel des faits</a>:</p> <p><i>La salle est dévastée avant que Vince Taylor, en vedette, ne monte sur scène. Dans le public, des jeunes femmes et des jeunes hommes, blousons noirs ou sans blousons apparents, déboulonnent les sièges ou en arrachent quelques morceaux, s</i>’<i>en servent de projectiles, visent la scène et les forces de police. On veut se débarrasser de ces rangées de sièges encombrants, on veut créer de l</i>’<i>espace pour danser, on se bouscule, on se chamaille, on se bagarre, on veut aussi s</i>’<i>approcher des artistes en débordant le service de sécurité, et pourquoi pas braver au passage les forces de police qui commencent à frapper pour éviter que tout dégénère dans un lieu de concert qui devient arène. </i>Bis repetita placent<i>, car la première édition du 24 février avait elle aussi très mal tournée à l</i>’<i>issue de la prestation de Johnny Hallyday. Deux mots sont repris dans les médias: fanatisme et hystérie. 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Ces héros faisaient trop d’ombre au patron du PCF, Maurice Thorez, qui avait passé la Seconde guerre mondiale à l’abri du Kremlin.</p> <p>Après la mort de Staline en 1953, le vent tourne. Par l’action des rescapés de la FTP-MOI, notamment les frères Raymond et Claude Lévy, la mémoire des fusillés au Mont-Valérien commence à être reconnue. Une rue du Groupe-Manouchian est inaugurée le 6 mars 1955 dans le XXème arrondissement de Paris. Claude Lévy invite Louis Aragon à cette occasion mais le poète séjourne alors en URSS. A son retour, il fait amende honorable: «Demandez-moi ce que vous voulez».</p> <p>Réponse de Claude Lévy: «Pourquoi pas un poème?» Ce sera chose écrite sous le titre «<a href="https://www.reseau-canope.fr/poetes-en-resistance/poetes/louis-aragon/strophes-pour-se-souvenir/" target="_blank" rel="noopener">Strophes pour se souvenir</a>», l’un des poèmes les plus connus du recueil <em>Le Roman inachevé</em> qui paraîtra en 1956.</p> <h3>«Ils étaient vingt et trois»…</h3> <p>«Ils étaient vingt et trois quand les fusils fleurirent» écrit Aragon, englobant ainsi avec ses frères d’armes la seule femme du groupe, Olga Bancic, décapitée en Allemagne. Il donne aussi la parole à Missak Manouchian en s’inspirant de la dernière lettre du condamné à sa femme Mélinée ainsi que d’autres ultimes missives de résistants.</p> <p>En 1959, Léo Ferré met le poème en musique et change le titre: «L’Affiche rouge». 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Le journaliste et écrivain Jean-Paul Liégeois, spécialiste de la chanson française, rappelle cette anecdote dans un article paru en juin 1985 dans l’hebdomadaire socialiste <em>L’Unité</em>:</p> <p><i>«En 1953, les frères Claude et Raymond Lévy (…) obtiennent le prix Fénéon pour un manuscrit de dix nouvelles consacré à des histoires vraies de la Résistance. (…) Plusieurs éditeurs se proposent [de le] publier. Communistes, les frères Lévy choisissent les Editeurs français réunis. Patron de la maison, Aragon les reçoit et leur dit: "On ne peut pas laisser croire que la Résistance française a été faite comme ça, par autant d’étrangers. Il faut franciser un peu." Disciplinés, ils ont accepté.»</i></p> <p>Entre 1953 et 1955, l’ombre de Staline avait commencé à se faire un peu moins épaisse…</p> <h3>Quelle est la responsabilité du PCF dans l’arrestation des 23?</h3> <p>Une accusation plus grave a été portée contre la direction du PCF notamment par un témoignage de Mélinée Manouchian. Il figure dans le film de Serge Mosco Boucault, <em>Des terroristes à la retraite</em>, sorti en 1985 par la chaîne télévisée Antenne2. </p> <p>Il s’en est suivi une vive polémique sur l’éventuelle responsabilité du Parti communiste français dans l’arrestation de Missak Manouchian. L’un des passages de la dernière lettre du condamné à sa femme interpelle: </p> <p><i>«Je pardonne à tous ceux qui m’ont fait du mal ou qui ont voulu me faire du mal sauf à celui qui nous a trahis pour racheter sa peau et ceux qui nous ont vendus.»</i></p> <p>Adam Rayski, responsable de la section juive du PCF de 1941 à 1949, donne cet éclairage lors d’<a href="https://www.lhistoire.fr/qui-trahi-manouchian" target="_blank" rel="noopener">une interview</a> qu’il a accordée au mensuel <i>L’Histoire</i> en décembre 1985:</p> <p><i>«En mai 1943, devant le bilan des pertes des organisations juives, j'ai demandé le repli, le transfert de notre direction dans la zone Sud. Le Parti a refusé, qualifiant cette attitude de "capitularde". Le PC voulait continuer à frapper dans la capitale, avec ce qui restait son unique bras séculier: les FTP-MOI. Stratégiquement, la direction, pour affirmer sa suprématie vis-à-vis de Londres et du Conseil national de la Résistance, désirait capitaliser les actions d'éclat de la MOI. La direction nationale juive est partie </i>in extremis <i>pour Lyon, mais les FTP ont continué à lutter sur place avec acharnement. Le Parti a sous-estimé l'impératif de la guérilla urbaine – savoir décrocher – et a tiré un rendement politique maximum des coups d'éclat de la MOI. </i></p> <p><i>A terme, c'était donc bien une grave erreur politique. La part de responsabilité du PC dans les arrestations de résistants – dont les 23 de l'Affiche rouge – est indiscutable. 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VOS RÉACTIONS SUR LE SUJET
1 Commentaire
@Roger R. 01.05.2022 | 10h09
«Très bien résumé, merci pour cet article.
Ce qui est intéressant dans un système de démocratie semi-directe (comme le nôtre en Suisse) est que les idées, en amont de la votation, peuvent s’opposer, se discuter, se débattre ou encore faire l’objet de communications visuelles dans tout le pays. Ainsi les esprits s’échauffent avant la votation, les argumentations des uns et des autres peuvent se faire entendre, rendant enduite le verdict du scrution plus digeste, notamment pour ceux qui se retrouvent en infériorité. Touefois il faut encore que le gouvernement respecte le choix populaire, ce qui n’a pas été le cas par exemple en France lors du référendum français sur le traité de Maastricht seo en 1992. »